top of page

Mentions Légales

By Sanata Photography
www.bysanataphotography.com

1. Éditeur du site

Le site www.bysanataphotography.com est édité par :

  • Nom : ATACHIAN Sandrine

  • Nom commercial : By Sanata Photography

  • Statut : Auto-entrepreneur

  • SIRET : en cours d’attribution

  • Email : bysanataphotographer@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Société : Wix

  • Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël

  • Site web : https://www.wix.com

3. Activité

Le site propose des services de :

  • Photographie (portrait, événement, concert, etc.)

  • Création de contenus médias

Les prestations sont réalisées sur devis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos) sont la propriété exclusive de By Sanata Photography, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

 

5. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable en cas de :

  • Erreur ou omission dans les contenus

  • Problème technique du site

  • Dommage lié à l’utilisation du site

6. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

 

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.

 

9. Contact

Pour toute question ou demande :
📩 bysanataphotographer@gmail.com

9. Copyright et Images non libres de droits

👉 “Les photographies présentes sur ce site ne sont pas libres de droits et ne peuvent être utilisées sans autorisation, sous peine de poursuites judiciaires.”

bottom of page